Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation du site https://www.maplumecoloree.com/ s’appliquent entre l’artiste-auteur Cécile Moreau enregistrée sous le numéro de SIRET 98212513000012, dont le siège social est 103 Rue de Bondues 59200 Tourcoing et toute personne physique majeure qui consulte le site internet et/ou effectue un achat sur https://www.maplumecoloree.com

Merci de lire attentivement les Conditions Générales de Vente avant d’utiliser le site et/ou de passer toute commande dans la mesure où ces Conditions affectent vos droits et obligations. La simple utilisation du Site et/ou la passation de toute commande vaut/valent connaissance et accord irrévocable de votre part. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une quelconque de ces dispositions, vous n’êtes pas autorisés à utiliser tout ou partie du site et/ou à passer toute commande.

​

Tarifs : 
Les prix figurants sur https://www.maplumecoloree.com sont exprimés en euros HT et hors frais de livraison. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est ajoutée au moment de la finalisation de l'achat. Les frais de port varient et sont détaillés avant la finalisation de l’achat. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les prix indiqués lors de la commande, sous réserve de disponibilité des produits, et de respect du nombre de personnes ou animaux correspondant à la photographie à illustrer. 

​

La tarification varie en fonction du support commandé :
- une illustration digitale sera envoyée uniquement par e-mail à l’adresse mail fournie par l’Acheteur, depuis l'adresse email cecile@maplumecoloree.com. 
- une illustration imprimée fera l’objet d’une tarification supplémentaire comprenant les frais d’impression et d’expédition.

Comme indiqué dans les fiches produits des illustrations personnalisées, la tarification dépend du nombre de personnes et d’animaux 
Les éléments de décor font l’objet de tarification supplémentaire sous réserve que l’artiste-auteur Cécile Moreau accepte que le décor demandé en supplément entre dans son style graphique. Madame Moreau Cécile se réserve le droit de refuser des éléments demandés en plus non prévus dans la commande initiale.

 

Droit de rétractation : 
- Produits personnalisés : Pour tous les produits personnalisés, le droit de rétractation ne peut s'appliquer, conformément aux dispositions de l'article L 121-20 du Code de la Consommation tel que modifié par l'ordonnance n°2001-741 du 23 août 2001 qui stipule que le délai de rétractation est de sept (7) jours, et la rétractation est notamment exclue (article 121-20.2 3ème alinéa) pour les contrats de fournitures de biens nettement personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du consommateur, soit notamment pour les produits commandés avec une personnalisation sur mesure. Ainsi aucun délai de rétractation ne sera accordé s'agissant des articles personnalisés sur la base d’une photo envoyée par l'Acheteur.

- Produits sans personnalisation : pour tous les produits pour lesquels l'Acheteur ne désirerait aucune personnalisation, l'Acheteur dispose alors, conformément à la loi d'un délai de rétractation de 7 jours à compter de la livraison des Produits pour retourner à sa charge ceux-ci au Vendeur aux fins d'échange ou de remboursement, à condition que les Produits soient retournés dans leur emballage d'origine et en parfait état dans les 14 jours de la livraison. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est protégé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du service client du Vendeur accessible par mail à l’adresse : cecile@maplumecoloree.com

​

Responsabilité :  
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de perturbation ou de grève des services postaux et moyens de transport.
Les produits sont identifiés par des photographies. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable d’une mauvaise restitution des couleurs qui peuvent varier d’un ordinateur à l’autre ou liée à une photo fournie de mauvaise qualité.
Madame Moreau Cécile ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des fautes d’orthographe présentes dans les textes fournis par le client.

​

Informations relatives aux illustrations mises en vente
Chaque artiste a son propre style graphique. L’Acheteur commande les illustrations en connaissance du descriptif présent dans la fiche produit de l’illustration commandée. Madame Moreau Cécile a pour style graphique la simplification des détails et ne dessine pas les yeux. Le client ne pourra en aucun cas demander le changement du style graphique de l’artiste.

Les illustrations imprimées seront envoyées au préalable par e-mail par le Vendeur pour validation préalable par l’Acheteur avant impression et envoi.

L’Acheteur à le droit de demander des modifications à la réception de la version digitale de l’illustration commandée sous réserve de deux allers-retours. 

Les délais affichés pourront être respectés par Madame Cécile Moreau à la condition que l’Acheteur envoie la photo en haute définition dans les deux jours suivants la commande. 

L’Acheteur peut demander un délai de réception plus court à Madame Cécile Moreau qui se réserve le droit de refuser, n’engendrant un remboursement de la commande.

 

Propriété intellectuelle : 
M Cécile Moreau, en sa qualité d’illustratrice, est seule propriétaire des créations réalisées. Tous les éléments du site https://www.maplumecoloree.com sont et restent sa propriété intellectuelle et exclusive. En aucun cas, l'Acheteur ou le Visiteur ne sont autorisés à reproduire, exploiter, rediffuser, revendre ou utiliser ces éléments à quelque titre que ce soit. Toutes les images sont réalisées par Cécile Moreau et pour sa simple utilisation. 

 

Les conditions générales de vente 

L’artiste-auteur Cécile Moreau peut modifier, ajouter ou retrancher des dispositions à ces conditions générales de vente sans préavis et sans avoir à en aviser ses clients ou des tiers préalablement.